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Mise à jour le 14 février 2018
Réunion avec les PARLEMENTAIRES
Bilan positif pour les anciens combattants
Les associations d’anciens combattants étaient entendues vendredi 20 octobre par les parlementaires du département. L’Union départementale des associations de combattants et de victimes de
guerre (UDAC) s’est félicitée d’une forte présence de l’association lors des cérémonies du souvenir en 2016 et du recrutement de nombreux jeunes porte-drapeaux, « relais indispensable
de nos valeureux anciens ». La députée Delphine Batho s’est dit « aussi préoccupée » qu’eux de la démission du chef d’état major des armées en juillet dernier. « Nous
avons un jeune président, ce qui peut avoir un intérêt dans certains cas, mais il a certainement encore des choses à apprendre », a-t-elle estimé.
Les débats et interventions ont porté sur les inégalités de traitement des pensions entre les centres fiscaux, provoquant des aberrations au niveau local. « Nous sommes dans un milieu
rural, il n’est pas rare de voir des pensions en-dessous de 1.000 €, l’augmentation de la CSG ne va pas améliorer les choses, nos veuves vont être les premières victimes », a quant à lui
souligné Jean-Marie Petyt, président de l’Union départementale des combattants républicains (UDCR) et vice-président de l’UDAC 79.
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Réunion avec les Parlementaires
20 Octobre 2017
Intervention de Jean Marie PETYT
Vice-président délégué aux affaires sociales
Madame et Messieurs les Parlementaires
Mesdames, Messieurs en vos divers grades fonctions et qualité.
Dans ses engagements, le Président de la République écrivait qu’il respecterait le Droit à réparation.
Maintien d’un interlocuteur spécifique pour le Monde Combattant et la Mémoire.
S’engageait à conserver l’efficacité de l’ONAC.
Il était favorable à l’attribution de la Carte du Combattant jusqu’au 1er juillet 1964.
Il considérait que l’ONAC joue un rôle essentiel dans le domaine de la solidarité.
Le Président de la République faisait aussi référence à Clémenceau : « ils ont des droits sur nous ».
Qu’en est-il à ce jour
Secrétaire d’Etat auprès du ministre des Armées, le terme Anciens Combattants a disparu et cela nous intrigue fortement.
La mission de Me Darrieussecq n’est pas définie clairement.
L’exigence d’un interlocuteur gouvernemental et d’un budget autonome a été une fois de plus réaffirmée.
Le budget des A.C. et V.G. pour 2018 sera le premier budget de l’insertion du nouveau gouvernement ministériel dans le Ministère des Armées, dont il traduira la réorganisation administrative. On peut se poser la question sur cette soi-disant autonomie, quand on s’aperçoit que les crédits de fonctionnement sont directement affectés au Ministère de la Défense.
Les A.C. et V.G., toutes générations du feu confondues, ne peuvent accepter de voir ainsi remis en cause des droits acquis au vu de la reconnaissance de la Nation.
Les rapports de la Cour des Comptes ne sont pas faits pour apaiser nos craintes.
Les recommandations de la Cour, depuis bientôt 20 ans sont assez explicites, (notamment dans le domaine des P.M.I., rentes…), en reconsidérant le régime d’exonération fiscale attachés à ces revenus.
Il est en effet, inqualifiable de porter atteinte à l’imprescriptible droit à réparation des hommes et des femmes qui n’ont pas craint d’exposer leur vie pour notre pays.
Bien entendu, nous veillons au respect des engagements pris et à leur traduction budgétaire.
Plus que jamais, l’action revendicative, demeure d’actualité. Elle doit être permanente pour un budget répondant à l’attente et aux intérêts du monde combattant.
Certes, des mutations sont intervenues depuis 20 années.
Pourtant, le nombre de ressortissants se chiffre encore à plus de 2 millions, et le rapport entre Anciens Combattants et Ayants Droit s’est inversé.
L’existence d’une telle population ressortissante du SEDAC et de l’ONAC, implique sans ambiguïté la nécessité de poursuivre l’action organisée pour la Défense, l’exercice et l’amélioration de ce droit.
N’oubliez pas que ce sont plus de deux millions d’électrices et électeurs a qui vous aurez des comptes à rendre.
Deux priorités s’imposent dans l’urgence de nos revendications
1er Priorité
De 2006 à 2016, la commission d’attribution de la CC a attribué, toutes générations confondues, 261.564 cartes.
Dans le même temps, le nombre réel de survivants bénéficiaires a baissé de 32,8%, passant de 1.499.211 en 2006 à 1.008.206 en 2016, soit moins 491.005.
Les titulaires de la retraite du combattant meurent en plus grand nombre que les nouvelles cartes attribuées.
En clair de 2006 à 2016, ce sont 752.569 titulaires de la retraite du combattant qui nous ont quittés
Il y a donc de la marge… qui pourrait, par exemple être utilisée pour accorder la CC aux militaires du contingent ayant séjourné en Algérie du 2 juillet 1962 jusqu’en 1964. Cout estimé à 16 millions annuels.
La carte du combattant aux anciens d’Algérie pour 4 mois de présence après le 2 juillet à égalité de droit avec les OPEX, parlons-en.
Petit rappel : les combats du MAROC ont eu lieu du 1er juin 1953 au 2 mars 1956.
Les combats de TUNISIE ont eu lieu du 1er janvier1952 au 20 mars 1956
Après l’indépendance de ces 2 pays, les militaires ayant séjourné au moins 120 jours jusqu’au 2 juillet 1962 ont pu bénéficier de la carte du combattant.
La guerre d’Algérie, 1er novembre 1954 au 2 juillet 1962 la carte du combattant est accordée à tous les militaires avec 4 mois de présence sur ce territoire.
Cette carte est aussi accordée aux militaires avec 4 mois de présence à cheval sur la date du 2 juillet 1962.
De 1962 à 1964 : des militaires du contingent, 305.000 après le 2 juillet 1962, 103.000 au 1er janvier 1963 et 50.000 en janvier 1964 ont été appelés à servir la France dans ce pays qui venait d’obtenir son indépendance.
535 ONT TROUVÉ LA MORT, (5 par semaine) et ne sont pas rentrés à la maison.
De 1962 à 1964, ces militaires, qui ont atteint l’âge de 75 ans, ne peuvent bénéficier de la Carte du combattant et des avantages que celle-ci pourrait leur procurer.
De 1962 à 1964, l’Algérie devrait logiquement être considérée comme TOE (Théâtre d’opérations extérieures) ou OPEX pour les militaires ayant séjourné 120 jours durant ces dates ce qui permettrait l’égalité avec les autres générations de feu.
Les accords d’Evian prévoyaient (chapitre 3) que les troupes françaises quittent le territoire algérien dans des conditions bien précises de délai après l’autodétermination. Le choix s’étant porté sur l’indépendance, la date de retrait des troupes françaises a été avancée et fixée au 1er juillet 1964. Ces troupes avaient pour mission d’assurer la protection des ressortissants et des biens français. La date officielle de retrait des troupes françaises d’Algérie est donc bien le 1er juillet 1964.
Actuellement, les militaires qui sont des professionnels ont droit à cette carte du combattant pour 4 mois de présence dans les TOE ou OPEX.
Il y a là une injustice flagrante et nous devons nous battre dans l’unité pour faire aboutir cette légitime revendication.
Une intervention du législateur n’est pas obligatoire, il suffirait de modifier l’arrêté du 12 janvier 1994 qui fixe la liste des OPEX ouvrant droit au bénéfice de la CC.
Ce ne serait pas la plus ancienne puisque ce texte prend déjà en compte les opérations conduites à Madagascar entre 1947 et 1948, au Cameroun entre 1956 et 1958 et en Mauritanie entre 1957 et 1959. De plus ces territoires étaient alors sous souveraineté française. Ce qui les éloigne davantage de la définition d’une OPEX que l’action des forces présentes en Algérie après le 2 juillet 1962.
2ème Priorité, l’aide sociale aux conjoints survivants
Pour différentes raisons juridiques et législatives l’aide différentielle au plus démunis a été supprimée en 2015.
Pour certaines veuves, 2016 et 2017 n’aura pas permis de retrouver un total de ressources équivalent à l’année précédente puisque désormais les aides spécifiques sont alloués en fonction des ressources réelles disponibles
Pour certaines, au contraire, l’aide aura été supérieure en fonction d’une dépense exceptionnelle.
Quoiqu’il en soit, le réel disponible est souvent conditionné par le mode de vie (qualité du logement, situation géographique, confort, santé, etc.).
L’aide différentielle avait le mérite de permettre de gérer un budget stable et d’améliorer ainsi une qualité de vie parfois misérable.
Elle aidait ainsi à aller vers un mieux qui était le but recherché d’autant qu’avec un plafond de ressources totale au seuil de pauvreté, il n’était pas possible de s’enrichir véritablement au détriment des finances publiques.
Pour autant le fait d’avoir engagé une action forte pour pérenniser l’aide aux plus défavorisés des ressortissants de l’ONAC a conduit celle-ci à s’engager dans l’étude des dossiers présentés en retenant de nouvelles dépenses éligibles.
L’examen approfondi de ces dossiers a conduit à solliciter les aides des régimes généraux puisque l’ONAC leur est subsidiaire.
Pourquoi s’entêter à vivre dans des conditions difficiles quand des mesures de solidarité existent ? Il n’y a rien de déshonorant à y avoir recours.
A partir du moment où une volonté d’agir de l’ONAC ou autres sont bien réelle et que les ressources sont inférieures au seuil de pauvreté qui était garanti dans le passé, il apparaitra très logiquement dans la majorité des cas, un différentiel dépenses/ressources permettant une aide.
Pour rappel le seuil de pauvreté est fixé depuis septembre 2016 à 1.008 € par mois.
Nous sommes dans un milieu rural, il n’est pas rare de voir des pensions au-dessous de 1000 €, l’augmentation de la CSG ne va pas améliorer les choses, nos veuves vont être les premières victimes.
La pension moyenne d’un retraité français était, en 2015, de 1 376€ bruts, soit 1283€ nets. Ce montant provient d’une enquête très complète publiée en mai dernier par le service statistique du ministère des Solidarités et de la Santé, la Drees.
Cette dernière estime aussi, à partir d’une analyse des pensions des retraités nés en 1946 et avant, qu’un peu plus d’un quart d’entre eux touchent moins de 800€ de pension, et 44% moins de 1200€ ! Nous sommes ici très loin de l’opulence….
De grandes différences existent également selon la profession exercée et le nombre d’années cotisées.
En 2015, les fonctionnaires civils d’État touchaient par exemple une pension brute moyenne de 2280€, selon la Drees. Cette pension moyenne descend à 2120€ pour les affiliés aux régimes spéciaux (SNCF, marins, employés de la Banque de France…), 1920€ pour les professions libérales, 1 220€ pour les salariés du régime général. Et jusqu’à 710€ pour les artisans, 600€ pour les agriculteurs et 500€ pour les commerçants !
Ces chiffres parlent d’eux-mêmes, le Droit à réparation est là pour aider les anciens combattants et leurs ressortissants
Voici en quelques mots ce qu’attendent de vous l’ensemble uni des associations d’anciens combattants et de victimes de Guerre en espérant que nos interventions ne restent pas lettre morte et retiennent votre soutien réel et permanent auprès de nos instances dirigeantes. Nous revendiquons le droit de ne pas être seulement entendus, mais celui d’être écoutés
Je vous remercie de votre attention
Jean Marie Petyt
Vice-président UDAC 79
Président de l’UDCR 79.
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Retour à un service national obligatoire ? |
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Propos de campagne L’idée a déjà fait couler beaucoup d’encre parce que nombre de ses supporters pensent que là est la solution simple à une question lancinante qui ronge la société française : comment retrouver la cohésion nationale, comment éviter que certains jeunes et adultes, Français et étrangers qui haïssent notre pays, son Histoire, ses valeurs, ses coutumes et traditions en arrivent à massacrer nos concitoyens à coups de camions, de kalachnikov, de ceintures d’explosifs, voire même de couteaux ou de machettes ? Pourtant, peut-on raisonnablement imaginer qu’un mois passé dans un environnement militaire à vivre des activités qui ne pourront être trop exigeantes, puisque tous devront pouvoir les suivre, puisse compenser les carences d’une éducation civique de 15 années d’école, voire parfois déradicaliser certains d’entre eux qui sont déjà, avant leur majorité, de véritables terroristes ? Un service national obligatoire est irréaliste Le président de la République a demandé que des propositions lui soient présentées pour le mois de décembre 2017. Pour une durée d’un mois, on peut envisager d’incorporer 100 000 jeunes tous les mois et demi et laisser entre 2 incorporations une quinzaine de jours aux cadres pour préparer l’arrivée du contingent suivant. Mais sur ce mois, il faut décompter une semaine de formalités d’arrivée et de départ : transport, visite médicale, perceptions, et autres démarches pour cette centaine de milliers de jeunes que les cadres devront apprendre à connaître en quelques jours pour conduire ensuite une formation élémentaire très brève, trop brève, pour qu’elle ait un véritable effet. Outre l’infrastructure inexistante pour accueillir simultanément ces dizaines de milliers de jeunes, c’est l’encadrement qui constitue sans doute le point le plus difficile à résoudre rapidement. Pour former et soutenir 100 000 nouveaux jeunes chaque mois, il faut recruter, former et gérer de l’ordre de 40 000 cadres et gradés supplémentaires et non des moindres, car la formation élémentaire, en un si court laps de temps, d’une telle diversité de jeunes, contraints et dont certains éléments poseront inévitablement de graves problèmes tant leur rejet de notre pays est puissant, requiert des officiers, sous-officiers et gradés de très grande qualité, bien formés. En outre, ces cadres devront être pour moitié des femmes destinées à encadrer les unités féminines, tant il est peu envisageable de constituer des unités mixtes avec les inextricables problèmes que cela entraînerait. Par son coût insupportable aujourd’hui, au regard de l’état des finances publiques, reprendre l’idée du service national d’antan, élargi aux femmes et ramené à un mois (au lieu d’un an) apparaît comme une vue de l’esprit, ou au moins comme une fausse bonne solution. Privilégier une formation militaire sélective En revanche, il est possible d’envisager une solution alternative permettant d’améliorer la prise en compte des questions de Défense dans l’opinion publique et de renforcer le sentiment d’appartenance à la communauté nationale. Elle consisterait à donner, non pas à tous les Français mais à certaines catégories d’entre eux, une formation à caractère militaire. En priorité à ceux qui aspirent aux hautes responsabilités de l’État, aux futurs enseignants et aux fonctionnaires, enfin aux personnels de certains services publics et peut-être des sociétés privées de sécurité. La situation de guerre dans laquelle nous vivons et qui est appelée à durer justifie qu’un effort de sensibilisation et de formation soit fait dans le domaine de la Défense. Ceux qui aspirent à servir l’État au niveau national Les enseignants, à qui il revient d’assurer la formation civique des jeunes Enfin les hommes et les femmes qui font le choix du service de l’État Ainsi faute de pouvoir assurer une formation à toute une classe d’âge, est-il souhaitable d’étudier les modalités d’une solution alternative visant à sensibiliser et à
former aux questions de Défense ceux qui assurent la direction de la Nation, l’éducation de ses enfants et le bon fonctionnement de l’État et des services publics surtout en périodes de crise. La RÉDACTION de l'ASAF |
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Le rétablissement du service militaire coûterait trop cher à la Défense
Lors de sa campagne, Emmanuel Macron, Président de la République, a évoqué un retour au service militaire obligatoire. Un rapport de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées vient de chiffrer la mise en oeuvre de la mesure à 30 milliards d'euros sur cinq ans. Pour Jean-Pierre Raffarin, un des rapporteurs, le rétablissement du service militaire est "un projet de société, pas une nécessité de la défense".
Le rapport souligne qu'il faut assurer la remontée en puissance de nos armées à hauteur de 2 milliards d'euros par an, jusqu'en 2022, et que le coût du nouveau service national obligatoire ne doit pas être pris sur le budget de la défense nationale.
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Paris : Le monument dédié aux militaires morts en OPEX attendra encore...
Le 23 mars 2017, le président Hollande devait poser la première pierre du monument dédié aux
militaires morts en opérations extérieures lors d’une cérémonie organisée dans le XVe arrondissement de Paris, précisément au parc André-Citroën.
« J’ai voulu que le 23 mars, une cérémonie puisse marquer le lancement d’un projet de monument des opérations extérieures. Il sera érigé à Paris en mémoire de nos 600 soldats, aviateurs et marins morts pour la France en opérations extérieures depuis 50 ans », avait en effet déclaré le chef de l’État, à l’occasion de ses voeux aux armées, le 6 janvier 2016.
« Enfin ! », pouvait-on penser. L’idée de ce monument avait été avancée en octobre 2011, dans un rapport remis par le général Bernard Thorette, un ancien chef d’état-major de l’armée de Terre. Alors que le projet aurait pu être rapidement lancé, il s’est enlisé dans une polémique à n’en plus finir sur le choix du lieu ainsi que dans des procédures administratives et juridiques dont la France a le secret.
Et il aura donc fallu plus de 5 ans pour lever tous les obstacles à la construction de ce monument. Le 17 mars 2017, l’agenda de Jean-Marc Todeschini, le secrétaire d’État chargé des Anciens combattants et de la Mémoire (SEDAC) confirmait la date de la cérémonie ainsi que «le dévoilement de la maquette du projet du Mémorial national en hommage aux morts en opérations extérieures ».
Seulement, l’agenda du SEDAC a été mis à jour le 22 mars. Et là, il n’est plus question de dévoiler la maquette du mémorial puisque M. Todeschini doit, à la place, assister à la remise des insignes d’officier de la Légion d’honneur à la résistante Odette Nilès à Drancy ainsi qu’au lancement de la rénovation du Musée de la Marine.
Quant à l’agenda de M. Hollande, aucune référence à cette cérémonie n’y figure. Et pour cause : l’Élysée l’a reportée, au dernier moment, à une date ultérieure. Pour quelle raison ?
D’après la mairie de Paris, qui a répondu à l’hebdomadaire Valeurs Actuelles, Anne Hidalgo ne pouvait pas être présente à la cérémonie étant donné qu’elle est « en déplacement en Afrique, comme cela était prévu et annoncé de longue date ». Mais dans ce cas, pourquoi ne pas l’avoir dit plus tôt ?
En réalité, Mme Hidalgo doit co-présider, le 23 mars, à Abidjan, un séminaire francophone sur « les stratégies municipales de lutte contre le VIH/Sida » en tant que présidente de l’Association Internationale des Maires Francophones (AIMF). Cela étant, elle aurait très bien se faire représenter par son premier adjoint (comme c’est le cas partout ailleurs). Mais, a priori, le président « tenait à faire la première pierre avec la maire », explique la Ville de Paris. En tout cas, les familles des militaires tombés en opération, prévenue seulement quelques jours avant l’annulation, apprécieront…
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